Bienvenue sur le(s) site(s) Web (« Site » (tel que défini ci-dessous)) ou sur les applications mobiles ou portables (« Applications Mobiles » (tel que défini ci-dessous)) d'Isagenix International, LLC et de ses sociétés affiliées (« Isagenix, nous ou nos »). Les Conditions d'utilisation (la « Politique ») marquent un accord entre Isagenix et l'utilisateur (« vous, votre, utilisateur ou Associé ») et définissent les modalités juridiques régissant l'utilisation que vous faites de ce Site ou des Applications Mobiles et l'achat/l'utilisation de nos produits ou services.
L'utilisation que vous faites du Site ou des Applications Mobiles et de l'ensemble des informations, données, textes, logiciels, renseignements, images, sons ou autres matériaux figurant aux présentes confirment que vous consentez, de manière inconditionnelle, à être lié par la présente Politique et que vous êtes tenu de vous conformer, constamment aux conditions générales édictées dans cette Politique.
De plus, vous consentez à indemniser, dédommager et dégager Isagenix de toute responsabilité à l'égard des réclamations, dommages, pertes, passifs, coûts et frais, y compris les frais d'avocat, résultant de votre utilisation ou mauvaise utilisation du Site ou des Applications Mobiles en violation de la présente Politique. Si vous ne souhaitez pas être lié par les conditions générales de la présente Politique, n'accédez pas ou n'utilisez pas autrement le Site ou les Applications Mobiles.
Définitions
Le terme « Site » désigne tous les sites Web développés par Isagenix.
Le terme « Application Mobile » désigne le logiciel mis à disposition par Isagenix afin de fournir les services liés à la vente et à la commercialisation des produits et services Isagenix ou les services des partenaires d'Isagenix, devant être utilisé sur des périphériques Apple iOS et Android OS, toutes les mises à niveau disponibles de temps à autre et les autres logiciels ou documentations qui permettent d'utiliser les applications mobiles ou portables.
Droit applicable
La présente Politique est soumise au droit néerlandais et toute réclamation relative au – et toute utilisation du – Site ou des Applications Mobiles est régie par le droit néerlandais, nonobstant les principes de conflits des lois. Isagenix ne fait aucune déclaration quant à l'adéquation ou la disponibilité à des fins d'utilisation en dehors des Pays-Bas des matériaux figurant sur le Site ou sur les Applications Mobiles.
Divisibilité, Exécution
Si l'une des dispositions de cette Politique, de notre Politique Applications Mobiles ou de notre Politique de Confidentialité Mondiale (collectivement désignées les « Politiques ») était jugée, par le tribunal d'une juridiction compétente, illégale, non valide ou inopposable dans une quelconque juridiction, alors dans toute la mesure autorisée par la loi (i) cette dernière n'affectera pas les autres dispositions de nos Politiques, (ii) cette provision sera réputée modifiée dans la mesure jugée nécessaire, selon l'opinion du tribunal, afin de la rendre opposable, et les droits et obligations des parties seront interprétés et appliqués en conséquence, en préservant dans toute la mesure possible l'intention des parties telle que stipulée aux présentes, et (iii) un tel caractère non valide, illégal ou inopposable n'affectera pas la validité, la légalité ou l'opposabilité de ladite disposition dans toute autre juridiction. Nonobstant ce qui précède, les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité décrites aux présentes sont considérées par les parties comme faisant partie intégrante à la présente Politique et ne doivent pas être modifiées ou supprimées.
Fins licites uniquement
Ce Site et les Applications Mobiles doivent uniquement être utilisés à des fins licites et ne doivent pas être utilisés aux fins de porter préjudice à une autre personne. Vous ne devez pas utiliser ce Site ou les Applications Mobiles en violation des Politiques et Procédures des Associés Indépendants d'Isagenix. Vous n'avez pas le droit de faire de la publicité mensongère, de formuler des réclamations inappropriées, de faire preuve d'obscénité ou de créer des spams en utilisant le Site ou les Applications Mobiles de quelque façon que ce soit. Les spams incluent 1) l'envoi de messages ou d'adresses Web non sollicités aux utilisateurs en ligne, 2) la publication de messages qui contiennent l'adresse du Site ou des Applications Mobiles sur des forums non liés à nos produits et services ou 3) la création de publicité mensongère. Vous ne devez pas accéder, de manière illégale ou non autorisée, aux informations ou aux autres ordinateurs ou réseaux depuis le Site ou les Applications Mobiles. Vous ne pouvez aider une personne à commettre des infractions ou l'autoriser à le faire.
Les personnes qui décident d'accéder au Site ou aux Applications Mobiles le font à leur propre initiative et sont tenues de respecter les lois locales en vigueur, y compris l'ensemble des lois se rapportant à la transmission de données techniques exportées des États-Unis ou du territoire au sein duquel elles résident.
Contenus du Site Web
Tous les contenus du Site et des Applications Mobiles sont la propriété d'Isagenix ou sont contrôlés ou octroyés sous licence à Isagenix et protégés en vertu des lois applicables en matière de droit d'auteur ou de marques commerciales. Vous ne pouvez pas, sans notre autorisation préalable écrite, utiliser les marques, images, copies, illustrations, concepts, photographies, clips vidéo, créer de trame ou copier ce Site ou les Applications Mobiles sur un autre serveur. Toute utilisation non autorisée de ces supports ou de tout autre site Web ou environnement information est strictement interdite.
Éligibilité
Vous déclarez et garantissez que vous avez dix-huit (18) ans ou plus ; si vous avez moins de dix-huit (18) ans, que vous avez au moins treize (13) ans ; que vos parents ou votre tuteur légal – qui sont réputés avoir accepté la présente Politique – est/sont au courant et d'accord(s) pour que vous accédiez au Site ou aux Applications Mobiles. Pour utiliser certaines fonctionnalités figurant sur ce site ou sur les Applications Mobiles (y compris, de façon non exhaustive, l'inscription en tant qu'utilisateur) et certaines offres, vous devez avoir au moins dix-huit ans et/ou pouvez être assujettis à d'autres critères d'éligibilité.
Confidentialité
Lorsque vous utilisez le Site ou les Applications Mobiles, vous êtes soumis aux conditions de notre Politique de Confidentialité Mondiale. Vous reconnaissez avoir lu et compris la Politique de Confidentialité Mondiale et consentez à l'utilisation des informations personnelles que vous fournissez conformément aux modalités et aux finalités stipulées dans notre Politique de Confidentialité Mondiale.
Promotions
Le Site ou les Applications Mobiles peuvent contenir des informations et des publicités relatives à des loteries, concours ou autres promotions qui nécessitent que vous nous fournissiez des supports ou des informations vous concernant. Ces loteries, concours ou promotions figurant sur le Site ou sur les Applications Mobiles sont régis par des règles distinctes qui comportent certains critères d'éligibilité, comme des restrictions d'âge ou de zone géographique, les conditions générales régissant l'utilisation des matériaux que vous nous soumettez et des déclarations concernant la façon dont vous informations personnelles peuvent être utilisées. Il relève de votre seule responsabilité de déterminer si oui ou non vous souhaitez et pouvez participer. En prenant part à ces loteries, concours ou autres promotions, vous acceptez de vous soumettre aux règles et décisions du/des parrain(s) identifié(s) aux présentes, qui seront finales et exécutoires à tous les égards.
Liens vers les sites de tiers
Les liens vers des sites de tiers figurant, le cas échéant, sur ce Site ou sur les Applications Mobiles sont fournis exclusivement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez ce Site ou les Applications Mobiles. Ces sites de tiers sont responsables de – et s'engagent à mettre à jour – les conditions d'utilisation de leur propre site Web. Isagenix ne vérifie pas et ne contrôle pas les sites de tiers et n'est pas responsable desdits sites et de leur contenu. Isagenix n'adhère pas et ne fait aucune déclaration quant aux informations ou matériaux qui se trouvent sur ces sites et aux résultats qui peuvent être obtenus lors de leur utilisation. Si vous accédez à un quelconque site de tiers lié au présent Site ou aux Applications Mobiles, vous le faites à vos propres risques.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de déterminer, à notre propre discrétion, si vous vous conformez aux modalités de la présente Politique et notre décision sera finale et exécutoire. Tout non-respect de la présente Politique, des Conditions d'Utilisation des Applications Mobiles, des Politiques et Procédures d'Associé ou de toute autre politique publiée par Isagenix peut entraîner la restriction de votre accès à tout ou une partie du Site ou des Applications Mobiles et la résiliation de votre statut d'Associé et peut faire l'objet d'un signalement auprès des autorités en charge de l'application de la loi. Dès la résiliation, vous devez immédiatement détruire tout support téléchargé ou autrement obtenu sur le Site ou les Applications Mobiles.
Conditions de vente
Ces conditions s'appliquent lorsque vous achetez des produits via notre Site ou les Applications Mobiles. Elles peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. En commandant des produits par l'intermédiaire de notre Site ou des Applications Mobiles, vous acceptez d'être lié par et donnez votre accord sur les conditions générales en vigueur au moment de ladite commande.
Votre compte
Lorsque vous effectuez un achat sur le Site ou les Applications Mobiles, vous pouvez créer ou avoir déjà créé un compte dans le cadre du processus. Vous êtes tenu de garder votre mot de passe confidentiel et de restreindre l'accès à votre mot de passe et à votre compte. Vous acceptez, en outre, d'endosser la responsabilité de tous les achats et activités effectués sur votre compte.
Acceptation d'une commande
Le fait de passer une commande ne garantit pas nécessairement que nous l'accepterons. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande à notre entière discrétion. De plus, avant d'accepter votre commande, nous pouvons vous demander de fournir des informations complémentaires si vous n'avez pas transmis toutes les informations nécessaires afin de nous permettre de traiter votre commande. Dès qu'une commande dûment renseignée est reçue, que l'autorisation relative au mode de paiement nous est transmise et que nous avons accepté votre commande, nous la traiterons dans les meilleurs délais à des fins d'expédition.
Disponibilité
Tous les articles sont soumis à une condition de disponibilité et nous nous réservons le droit d'imposer des limites de quantité sur toute commande, de refuser tout ou une partie d'une commande et d'interrompre la fabrication des produits sans préavis, même si vous avez déjà passé votre commande. Tous les prix peuvent faire l'objet d'une modification sans préavis et vous convenez que les taxes peuvent varier par rapport au montant qui s'affiche sur l'écran de paiement. Différents facteurs peuvent donner lieu à ce genre de situation, comme les écarts entre les programmes des processeurs et les changements dans les taux d'imposition.
Modalités de paiement
En soumettant votre commande, vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement indiqué et vous nous autorisez à débiter le montant de votre commande (y compris les taxes et les frais d'expédition et de manutention) sur cette carte. Si la carte ne peut pas être vérifiée, n'est pas valide ou autrement acceptable, votre commande peut être suspendue ou annulée automatiquement.
Conditions de livraison
Tous les frais d'expédition sont à votre charge, sauf dérogation accordée par Isagenix. Les frais d'expédition seront mentionnés sur votre facture et peuvent être consultés avant la finalisation de votre commande. Les frais d'expédition qui s'affichent lors du processus de paiement font l'objet d'une vérification. Ils peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Le titre de propriété des produits vous est transféré par Isagenix dès la livraison.
Commandes en attente
Si, pour une quelconque raison, l'un des articles figurant sur votre commande n'est temporairement pas disponible en stock, nous le mettrons en attente et vous expédierons le reste de la marchandise immédiatement. Les articles figurant sur les commandes en attente seront facturés une fois lesdits articles expédiés, avec les taxes et frais d'expédition applicables.
Politique en matière de retour et d'échange
Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait(e) de vos achats. Pour plus de détails sur les retours et les échanges, reportez-vous à notre Politique de retour et d'échange dans la Section « Conformité » de votre Bibliothèque Back Office.
Clause de non-responsabilité
Isagenix ne peut être tenue responsable des dommages de quelque nature que ce soit liés à l'utilisation que vous faites de ce Site ou des Applicables Mobiles. Tous les contenus sont fournis sur une base « telle quelle » et l'utilisation que vous faites du Site et des Applications Mobiles s'entend à vos propres risques. Nous déclinons formellement toutes garanties, expresses ou implicites, y compris de façon non exhaustive les garanties de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et d'absence de contrefaçon et les garanties octroyées par la loi ou autrement en vertu du droit, ou découlant de la conduite habituelle des affaires ou des pratiques commerciales établies. Nous ne faisons aucune déclaration ni ne donnons aucune garantie quelle qu'elle soit quant à l'exhaustivité, l'exactitude, l'intégrité, la fiabilité, l'actualité, l'adéquation, la pertinence, la fonctionnalité, la disponibilité ou le fonctionnement de ce Site ou des contenus ou services qui sont fournis sur, ou accessibles via, ce Site ou les Applications Mobiles.
Clause de non-responsabilité inhérente à la FDA
Les déclarations figurant sur ce Site ou sur les Applications Mobiles n'ont pas été contrôlées par la FDA. Les programmes et produits qui y sont décrits ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter, guérir ou prévenir les maladies. Consultez toujours votre médecin ou un professionnel de santé avant de démarrer ce programme ou tout autre programme de santé et de bien-être. Si vous avez moins de 18 ans, êtes enceinte, allaitez votre enfant, êtes allergique ou présentez une autre pathologie médicale, veuillez consulter votre médecin avant toute utilisation. En cas de réaction allergique, cessez d'utiliser les produits. Diabétiques : N'utilisez les produits que sous contrôle médical. TENEZ LES PRODUITS HORS DE LA PORTÉE DES ENFANTS.
Revisions and Modifications
Isagenix peut modifier ces Conditions d'utilisation à tout moment. En utilisant le Site ou les Applications Mobiles, vous acceptez d'être lié par ces modifications. Vous devez, par conséquent, prendre régulièrement connaissance de cette Politique afin de vérifier la version actualisée qui vous est opposable. Certaines Conditions d'utilisation peuvent être modifiées et remplacées par des mentions ou des dispositions légales expressément mentionnées sur certaines pages du Site ou des Applications Mobiles.
Nous contacter
Si vous avez des questions au sujet du Site, des Applications Mobiles ou de la présente Politique, veuillez contacter le Service Clients par téléphone au 0 800 26 249 ou par e-mail (CustomerServiceBE@IsagenixCorp.com).
Notre équipe fera tout son possible pour répondre à vos préoccupations et résoudre tout problème que vous porterez à notre attention.
Révision : 05 mai 2017